Vous êtes ici : Accueil > Pratique > Mentions légales

Mentions légales

Flux RSSImprimer la page

Edition

Editeur du site :

Le présent site deveniragriculteurbfc.fr est édité par


la Chambre régionale d'agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
1 Rue des Coulots
21110 BRETENIERE

Site internet :http://bourgognefranchecomte.chambres-agriculture.fr/

Téléphone : 03.80.48.43.00

Adresse électronique :accueil@remove-this.bfc.chambagri.fr

Directeur de la publication pour les contenus régionaux et locaux :

Chambre régionale d'agriculture de Bourgogne Franche-Comté

Webmaster :

Jeunes Agriculteurs Bourgogne Franche-Comté

Réalisation du site :

Chambre régionale d'agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
1 Rue des Coulots
21110 BRETENIERE

Site internet :http://bourgognefranchecomte.chambres-agriculture.fr/

Téléphone : 03.80.48.43.00

Adresse électronique :accueil@remove-this.bfc.chambagri.fr

 

Etablissement public à caractère administratif, régi par les articles L. 513-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime

Conception et hébergement du site

Ce site, réalisé sur une base technique TYPO3, est maintenu par la :

Direction Nationale des Systèmes d'Information des Chambres d'agriculture.
9 avenue George V
75008 Paris

Maintenance applicative

EWILL - Agence Web
16 Place René Goblet
80000 AMIENS
Tél. 03 22 48 12 96
contact@remove-this.ewill.fr

Hébergement

HELPLINE
25 bis rue Paul Bellamy
44000 NANTES
Tél : +33 1 41 37 70 00
www.helpline.fr

Données à caractère personnel

Formulaire de Contact : les messages électroniques comprenant les coordonnées de l’Utilisateur (Nom, prénom, e-mail) sont exploités par l’éditeur pour répondre à vos demandes.

Les données à caractère personnel fournies par l’Utilisateur et collectées par l’éditeur sur le site sont traitées en toute confidentialité et sont sauvegardées dans une ou plusieurs bases de données centralisées au niveau de l’éditeur, et l’éditeur a procédé à une déclaration auprès de la CNIL.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’Utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant. Il pourra exercer ces droits en contactant l’éditeur à l’adresse suivante :

1 Rue des Coulots
21110 BRETENIERE

Cookies

Nous prenons soin de respecter la vie privée de nos internautes. Nous avons paramétré notre système web pour qu'il respecte au mieux le règlement général sur la protection des données (RGPD), en limitant au maximum le nombre de cookies utilisés et en les paramétrant pour qu'ils respectent votre vie privée.

Plus d'informations sur cette page

Propiété intellectuelle - industrielle

Tous les composants visuels ou sonores (contenus, textes, musique, images, illustrations, photographies, témoignages, …) dudit site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle réservées pour le monde entier.

La reproduction des textes est autorisée à titre pédagogique sous réserve des conditions suivantes :

  • Respect de l'intégralité des documents reproduits (sans modification ni altération).
  • Citation explicite de la (ou les) source(s) du document, y compris les images. Exemple : "Ce document provient du site Internet deveniragriculteurbfc.fr" ou "©deveniragriculteurbfc.fr". Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ".
  • Gratuité de la diffusion.

Toute autre utilisation devra faire l'objet d'une autorisation expresse du directeur de la publication concerné.

Les marques et les logos reproduits sur le site sont protégés par leur titulaire à titre de marque.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire est prohibée au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Une autorisation tacite est donnée lorsque le logo du PAI est utilisé pour faire un lien sur la page d’accueil du site Internet deveniragriculteurbfc.fr sous réserve d’en prévenir, par courtoisie, par courrier électronique, les responsables du site Internet via l’adresse mail installation.jabfc@gmail.com.

Crédits photos : tous droits réservés.

Liens hypertextes

Tout site ayant un lien hypertexte avec le présent Site n’est pas sous contrôle de la CRABFC et/ou des Chambres d’agriculture qui déclinent par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’Utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers l’adresse deveniragriculteurbfc.fr ne peut être faite qu’après demande d’autorisation via l’adresse mail installation.jabfc@remove-this.gmail.com.

Flux RSS

Les flux RSS sont accessibles à cette page : www.deveniragriculteurbfc.fr/flux-rss-sortant/flux-rss-actualite/flux.rss

Limites de responsabilité

L’Utilisateur doit protéger ses équipements techniques et effectuer toutes sauvegardes de ses données. Il est seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire du service.

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’Utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler.
L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et des documents fiables. Néanmoins des erreurs et/ou inexactitudes peuvent être présentes.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.